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Rapport VSME

Un rapport VSME que votre banque et vos clients peuvent vérifier.

L’application EnvironmentalReport prépare un rapport de durabilité volontaire selon la VS 2026, la norme volontaire de l’UE pour les petites et moyennes entreprises : le module de base seul ou avec le module complet, avec la méthode et la source imprimées à côté des chiffres.

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Ce qui rend le rapport digne de confiance

  • Couverture d’un rapport VSME préparé dans l’application EnvironmentalReport

    Couverture

  • Page de synthèse environnementale d’un rapport VSME avec les résultats Scope 1 et Scope 2

    Synthèse environnementale

  • Page B3 d’un rapport VSME avec la consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre

    B3 Énergie et émissions de gaz à effet de serre

  • Page d’un rapport VSME listant chaque activité, le facteur utilisé et le résultat

    Données et lignes de calcul

Pages du rapport VSME d’une entreprise de démonstration aux données fictives. Sélectionnez une page pour l’agrandir.

  • Option A ou option B

    L’option A correspond au module de base B1–B11, avec les informations supplémentaires demandées par votre banque ou votre client. L’option B ajoute le module complet C1–C9.

  • Allègement pour les petites entreprises

    Avec dix salariés ou moins, l’énergie et les émissions, l’eau et les déchets sont volontaires. L’application les laisse hors du rapport, sauf si vous les choisissez.

  • Une méthode à côté de chaque chiffre

    Sous chaque chiffre de Scope 1 et Scope 2, le rapport imprime le facteur utilisé, sa source et son année, ainsi que le calcul quantité × facteur = résultat.

  • Validé par la direction

    Le rapport se termine par la déclaration de conformité de la direction à l’option choisie. C’est une déclaration de l’entreprise, pas une assurance indépendante.

Ce que contient le rapport

La couverture indique l’entreprise, l’année de reporting et l’option choisie, et précise que le rapport est volontaire et non une déclaration réglementaire CSRD ou ESRS. B1 décrit la base d’établissement ; les sections suivantes couvrent les pratiques et politiques, l’énergie et les gaz à effet de serre, la pollution, la biodiversité, l’eau, les ressources et les déchets, les effectifs et la conduite des affaires.

  • Module de base B1–B11 dans l’ordre de la norme
  • Module complet C1–C9 avec l’option B, ou les informations C choisies avec l’option A
  • Comparaisons avec l’année précédente lorsque des données antérieures existent
  • Annexe A avec le détail des calculs et annexe B avec la liste des justificatifs

Informations demandées et omissions protégées

Lorsqu’une banque ou un client demande plus que le module de base, choisissez les informations supplémentaires et indiquez qui a demandé chacune. Elles apparaissent une fois dans B1 avec leur origine, sans le nom du demandeur.

L’application distingue les informations fournies, non applicables, volontairement non publiées ou encore manquantes. Une omission protégée exige l’information concernée et un motif autorisé ; une information manquante n’est jamais à elle seule une omission.

Trois sorties à partir d’un rapport

Un PDF enregistré fige l’état au moment de l’export. Si les données changent, vous exportez une nouvelle version.

  • Rapport VSME : le PDF pour votre banque, vos clients ou un financeur
  • VSME + justificatifs : le rapport avec une annexe des justificatifs que vous choisissez
  • Paquet VSME : un ZIP de données structurées mises en correspondance avec l’EFRAG VSME Digital Template 1.3.0 (une correspondance, pas un fichier XBRL validé)

De quelle option ai-je besoin ?

Cela dépend de qui demande et dans quel but. Un point de départ typique :

Un client qui évalue ses fournisseurs
Énergie, émissions et données de base sur les effectifs. À partir de 2027, un client soumis à la CSRD peut exiger au plus les informations énumérées à l’annexe II.
Option A, avec les informations qu’il demande
Une banque, pour une demande de crédit ou une revue annuelle
Énergie et émissions, souvent aussi des objectifs ou risques climatiques, car les banques n’utilisent pas encore de questionnaire harmonisé.
Option A avec les informations supplémentaires demandées
Un investisseur ou un financement important
Une vision complète, y compris la stratégie, les objectifs, les risques climatiques et la gouvernance.
Option B
Un programme de subventions, une fondation ou un appel d’offres
Ce que précise l’appel, généralement l’énergie et les émissions avec une méthode indiquée.
Option A
Une entreprise de dix salariés ou moins
L’énergie et les émissions seulement si une banque ou un client les demande.
Option A, avec l’énergie et les émissions en option
Un groupe avec des filiales
Un seul rapport pour la société mère et ses filiales.
Un rapport consolidé, option A ou B

Ce sont des cas typiques, pas des exigences légales. En cas de doute, commencez par l’option A : le questionnaire enregistre ce que demande chaque banque ou client, et le rapport peut être étendu plus tard sans perte de données.

Exemples de rapports

Trois rapports VSME complets pour l’année 2025, exportés de l’application avec l’annexe de calcul et l’annexe des justificatifs. Les entreprises, chiffres et documents sont tous fictifs.

  • Entreprise de démonstrationHron Office Services s.r.o.Services administratifs, 6 salariés, avec l’allègement pour les microentreprisesOption A — module de base31 pages · 1,6 MoTélécharger le PDF
  • Entreprise de démonstrationMorava Business Services s.r.o.Services administratifs, 25 salariésOption A avec les informations supplémentaires C1 et C5 demandées par un client60 pages · 3,0 MoTélécharger le PDF
  • Entreprise de démonstrationDanube Precision Components s.r.o.Usinage de précision, 28 salariésOption B — modules de base et complet142 pages · 8,0 MoTélécharger le PDF

Rapports en anglais, PDF au format A4.

Questions fréquentes

Quelle différence entre l’option A et l’option B ?

L’option A correspond au module de base (B1–B11), éventuellement avec des informations choisies du module complet. L’option B réunit le module de base et le module complet (B1–B11 et C1–C9).

Dans quelle langue sont les rapports ?

En anglais ou en français : vous choisissez la langue de sortie lors de l’export. Les guides de l’application existent en anglais, en français et en slovaque.

Le rapport VSME est-il vérifié ?

Non. Le rapport contient la déclaration de conformité de la direction à l’option choisie. Une revue indépendante peut être organisée séparément avec un prestataire habilité.

Un groupe de sociétés peut-il établir un seul rapport ?

Oui. L’application prépare un rapport consolidé pour un groupe et conserve séparément les données de chaque entité.

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